La séquence ERC

Les questions environnementales doivent faire partie des données de conception des projets au même titre que les autres éléments techniques, financiers, etc.

Cette conception doit tout d’abord s’attacher à éviter les impacts sur l’environnement, y compris au niveau des choix fondamentaux liés au projet (nature du projet, localisation, voire opportunité).

Cette phase est essentielle et préalable à toutes les autres actions consistant à minimiser les impacts environnementaux des projets, c’est-à-dire à réduire au maximum ces impacts et en dernier lieu, si besoin, à compenser les impacts résiduels après évitement et réduction. C’est en ce sens et compte tenu de cet ordre que l’on parle de « séquence éviter, réduire, compenser ».

La doctrine « Éviter, Réduire, Compenser » du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie permet d’expliciter les principes d’application de la séquence ERC aux impacts sur les milieux naturels.

Le principe d’intégration

« Les questions environnementales doivent faire partie des données de conception des projets au même titre que les autres éléments techniques, financiers... ».

Cette intégration doit s’effectuer le plus en amont possible dès les choix d’opportunité des projets, plans ou programmes.

La priorité à l’évitement

« La conception doit d’abord s’attacher à éviter les impacts sur l’environnement y compris au niveau des choix fondamentaux liés au projet (nature, localisation, opportunité...). Cette phase est essentielle et préalable à toutes les actions consistant à réduire les impacts environnementaux et, en dernier lieu, à compenser les impacts résiduels... ».

La responsabilité du maître d’ouvrage

« Dans la conception et la mise en œuvre de leur projets, les maîtres d’ouvrage doivent définir les mesures adaptées pour éviter, réduire et lorsque c’est nécessaire et possible, compenser leurs impacts négatifs significatifs sur l’environnement ».

Une démarche de développement durable

La doctrine ERC « s’inscrit dans une démarche de développement durable, qui intègre ces trois dimensions (environnementale, sociale et économique) et vise en premier lieu à assurer une meilleure prise en compte de l’environnement dans les décisions. »

L’objectif de conservation de la qualité environnementale des milieux

Caractérisé par l’expression « Zéro perte de biodiversité », l’objectif est de conserver globalement la qualité environnementale des milieux.

Il revient au maître d’ouvrage de s’inscrire éventuellement dans la logique de gain net de qualité environnementale.

Des mesures proportionnées aux enjeux et aux impacts, mais pérennes et efficaces

Dès lors que le processus itératif d’évitement et de réduction des impacts sur les milieux naturels a été correctement mené à son terme, seuls les impacts résiduels significatifs doivent faire l’objet de mesures compensatoires.

<media155|vignette|left>Doctrine relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel, MEDD (2012)

<media156|vignette|left>Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, MEDD (2013)