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Eviter, Réduire, Compenser
Dans la conception et la mise en oeuvre de leurs projets, les maîtres d’ouvrage doivent définir les mesures adaptées pour éviter, réduire et, lorsque c’est nécessaire et possible compenser leurs impacts négatifs significatifs sur l’environnement. Cette démarche doit conduire à prendre en compte l’environnement le plus en amont possible lors de la conception des projets d’autant plus que l’absence de faisabilité de la compensation peut, dans certains cas mettre, en cause le projet.
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Les mesures de compensation
27 août 2015, par Geoffroy Marx
Les mesures compensatoires, justifiées par l’existence d’impacts résiduels notables sur un ou plusieurs éléments biologiques, doivent, selon les principes de la démarche ERC, demeurer une exception et sont à considérer en dernier recours. Les mesures compensatoires s’inscrivent dans le cadre du principe de « No net loss » (pas de perte nette de biodiversité) : les mesures de compensation doivent apporter des bénéfices nets au moins équivalents aux pertes induites par les impacts résiduels.
Les mesures (...)
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Les mesures de réduction
27 août 2015, par Geoffroy Marx
Elles consistent à maîtriser l’impact. Cela implique de connaître (qualifier et quantifier) l’impact initial et de prendre des mesures venant l’atténuer. Il s’agit par exemple de réguler le fonctionnement des éoliennes en fonction de la probabilité de présence des chauves-souris ou des oiseaux, de mesures de gestion de l’habitat et des pratiques.
La réduction significative de certains impacts peut être obtenue par des ajustements ciblés. Ces mesures de réduction des impacts relèvent généralement (...)
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Les mesures d’évitement
27 août 2015, par Geoffroy Marx
Elles permettent l’évitement de l’impact à la source. Elles concernent le choix du site, le choix du nombre d’éoliennes et leur localisation fine, la localisation et le dimensionnement des plateformes, des zones de travaux et certaines adaptations de période de travaux. Elles sont généralement intégrées au fur et à mesure de la définition du projet et sont examinées en fonction du choix du site.
Par exemple, pour les chauves-souris, une des mesures d’évitement des impacts les plus efficaces est (...)
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La séquence ERC
26 août 2015, par Geoffroy Marx
La doctrine « Éviter, Réduire, Compenser » du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie permet d’expliciter les principes d’application de la séquence ERC aux impacts sur les milieux naturels.